Conditions générales de vente et d’utilisation

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés sur le site www.dontpanicgames.com.

Entre DON’T PANIC GAMES SAS (La Société), 12 rue de la Folie-Regnault, 75011 PARIS, FRANCE, au Capital Social de 43 300€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro SIRET 799 549 746 00029 et représentée par M. Cédric Littardi en qualité de président gérant, dûment habilité aux fins des présentes et l’auteur de la commande (l’Acheteur).

La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site ou directement via l’email [email protected].

Article 1 : Application de vente

Toutes les commandes s’effectuent exclusivement entre Don’t Panic Games SAS et l’auteur de la commande, dans le cadre d’une relation commerciale. Les Conditions Générales appliquées ci-dessous protègent Don’t Panic Games SAS ainsi que le Client contre toute réclamation ou plainte. Toute demande qui ne serait pas en application avec les Conditions Générales de Vente ne pourra être acceptée sans accord écrit de notre part.

Ces Conditions Générales s’appliquent à toutes les commandes passées sur le Site : https://www.dontpanicgames.com/ (nommé ci-après le « Site »).

Don’t Panic Games SAS se réserve le droit de procéder à tout moment à un changement des Conditions Générales sous réserve de faire apparaître ces changements sur le Site.

Article 2 : Procédure de commande

2.1. Commande

Don’t Panic Games SAS s’engage à accepter une commande dans le cadre des Conditions Générales exprimées ici. Toute commande pourra être traitée dans les limites de disponibilité des produits en stock ou chez les fournisseurs. Les commandes par le biais d’Internet sont réservées aux particuliers et personnes physiques dans le cadre des besoins normaux d’un ménage. Dans le cas où une livraison dans les 30 jours suivant la commande ne serait pas possible, en particulier en raison d’une rupture du produit, le Client serait alors prévenu afin de lui faire connaître le caractère définitif de la rupture, ou le délai à prévoir pour une livraison éventuellement possible au delà de 30 jours après la commande. Le Client pourra choisir d’accepter, si disponible, la livraison du produit au delà des 30 jours suivant sa commande, ou bien de demander un remboursement du produit en question, ou le remplacement du produit par un autre article d’un montant égal ou inférieur. En l’absence d’une réponse du Client dans les 30 jours suivant l’avertissement de rupture, un avoir* (remboursable sur simple demande) sera attribué d’office. Les remboursements s’effectuent par virement sur votre compte sous 5 jours.

*Attention les avoirs sont indivisibles, l’utilisation d’un avoir supérieur au montant total de la commande entraîne la perte du solde.

2.2. Frais de port

Les frais de port sont indiqués au moment du passage de la commande, avant paiement.

Sauf indication contraire, la livraison est effectuée à l’adresse que vous avez précisée sur le bon de commande. Les adresses de type postales (boîtes postales, armées…) ne seront pas prises en compte, et la commande sera de fait non validée. Les délais de livraison mentionnés sur le Site sont indicatifs et basés sur les délais officiels annoncés par les prestataires (La Poste, Chronopost…). Il se peut pour des raisons indépendantes de notre volonté qu’ils soient parfois plus longs (grève, intempéries…). De plus, ces délais peuvent être occasionnellement allongés en cas de dysfonctionnement des livraisons de nos fournisseurs ou bien de rupture momentanée de produit (réimpression, livraison endommagée, retard de sortie, erreur de livraison …).

Les moyens de paiement acceptés par Don’t Panic Games SAS sont les suivants : Paypal et Cartes Bancaires.

Des conditions supplémentaires peuvent ponctuellement apparaître sur le Site.

Le débit des cartes bancaires s’effectue à la validation de la commande. Cependant, toute commande en attente de traitement a la possibilité d’être annulée, sur simple demande en nous contactant via la rubrique « Contact » sur le Site, ou en nous contactant par email ([email protected]).

Article 3 : Prix pratiqués

Les prix pratiqués par Don’t Panic Games SAS sont indiqués hors frais de port, en Euros et inclut la TVA en vigueur. La société se réserve le droit de pratiquer sans préavis un changement de prix sur n’importe quel produit mis en vente. En cas de changement de prix sur une commande en cours de traitement, le prix appliqué au Client sera celui qui était affiché au moment de l’achat.

Cependant, dans les cas plus importants comme les erreurs manifestes de saisie, ou tout changement décidé par l’éditeur lors des précommandes, et sachant que nous ne pouvons légalement pas vendre à perte, nous nous réservons le droit d’annuler une vente.

Article 4 : Livraison

Sauf indication contraire, la livraison est effectuée à l’adresse que vous avez précisée sur le bon de commande. Les adresses de type postales (Boîtes postales, Armées…) ne seront pas prises en compte, et la commande sera de fait non validée. Les délais de livraison donnés ne le sont qu’à titre indicatif et n’engagent en aucune façon Don’t Panic Games SAS dans une obligation de délai.

En cas de non réception de votre commande, un délai de 30 jours à partir de la date d’envoi, et notifié par email à l’adresse indiquée lors de votre commande, est retenu pour le signalement à Don’t Panic Games SAS. Au delà de ce délai de 30 jours, aucune réclamation pour non réception de commande ne sera accepté par Don’t Panic Games SAS.

Article 5 : Satisfait ou remboursé

Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d’un délai de quatorze (14) jours ouvrés à réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

Le délai de quatorze jours court à compter de la date de réception des articles, à partir de laquelle le Client aura quatorze (14) jours pour signifier à Don’t Panic Games SAS, par email à l’adresse [email protected], son intention de retourner un ou plusieurs produits. Le Client dispose de 14 jours pour renvoyer son article à compter du jour où il aura indiqué qu’il souhaite se rétracter. Tout retour de commande doit être accompagné d’un bon de retour délivré par l’équipe du Site sur simple demande par email ou téléphone. Ce bon de retour doit être dûment rempli et accolé au colis réexpédié. Dans le cas où vous ne pouvez imprimer le bon de retour, vous devez reporter la référence du bon de commande sur le colis de manière visible et lisible. Aucun produit retourné ne sera remboursé si le Client n’a pas suivi cette procédure. Seul le retour est à la charge du Client.

Au terme des 14 jours suivant la livraison, les produits sont considérés comme acceptés et conformes à la commande.

Vous pouvez exercer ce droit sur tous les articles achetés. Cependant, les articles sous plastique qui auront été déballés ne pourront pas être repris ni échangés.

Suite à la réception du ou des produit(s) retournés, le remboursement sera effectué dans les 14 jours. En cas de non réception du ou des produit(s) retourné(s) par Don’t Panic Games SAS, le Client sera remboursé dans les 14 jours suivant la réception par Don’t Panic Games SAS de la preuve d’envoi du ou des produit(s). Le remboursement sera effectué selon les mêmes modalités que le paiement du Client.

Article 6 : Service Après-Vente

Tous les articles vendus bénéficient de la garantie établie par l’éditeur. Cependant, en cas d’article défectueux, nous nous engageons à procéder gratuitement à son échange ou son remboursement dans les cas suivants :

• Article défectueux ou vice caché
• Erreur de colisage

Les frais d’envoi occasionnés par le Client ne pourront être remboursés, un avoir sera réalisé sur la base d’un envoi simple.

Tout retour devra respecter les conditions suivantes :

1. Être signalé au préalable à l’équipe du Site, par email ([email protected]), qui se chargera de délivrer le Bon de retour,
2. joindre le Bon de retour dûment rempli au colis retourné,
3. reporter la référence de la commande en question de manière visible sur le colis,
4. et expédier le colis retourné à l’adresse suivante :

DON’T PANIC GAMES
38 rue Notre-Dame de Nazareth 75003 PARIS

Article 7 : Responsabilité

Les illustrations présentes sur le Site, nous ont étés fournis par les ayants-droits, fabricant et grossistes propriétaire ou distributeur de ces derniers, nous ne les avons pas altérés ou modifiés, ils sont donc conformes aux produits finis vendus sur le Site.

Tout contenu présenté sur le site ne peut être dupliqué et/ou réutilisé sans accord explicite de la part de Don’t Panic Games SAS.

Article 8 : Protection des données personnelles

8.1. Collecte d’informations

Dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du Service accessible sur le Site, Don’t Panic Games SAS est amené à collecter et traiter certaines des données à caractère personnel de l’Utilisateur.

Don’t Panic Games SAS traite les informations concernant les Utilisateurs avec la plus grande confidentialité dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés. Don’t Panic Games SAS fait ses meilleurs efforts afin de protéger les données relatives à l’Utilisateur contre toute forme de dommage, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction.

Les données personnelles relatives à l’Utilisateur recueillies par le Site sont destinées à Don’t Panic Games SAS pour la gestion des commandes de l’Utilisateur et font l’objet d’un traitement informatique. Les informations facultatives sont destinées à mieux connaître l’Utilisateur et ainsi à améliorer les services qui lui sont proposés.

Les données personnelles de l’Utilisateur ainsi que les informations relatives à ses commandes sur le Site font l’objet d’un archivage électronique par Don’t Panic Games SAS pendant toute la durée d’inscription de l’Utilisateur sur le Site.

Don’t Panic Games SAS est susceptible d’adresser, ou de faire adresser par ses prestataires, à l’Utilisateur, par courrier postal et/ou par courrier électronique, des informations permettant à l’Utilisateur de mieux connaître le Service, sauf opposition de l’Utilisateur.

Don’t Panic Games SAS se réserve le droit d’exploiter les données transmises par l’Utilisateur lors de la création ou de la consultation de son compte à des fins de prospection et communication d’offres commerciales, promotionnelles ou autres adressées par courrier électronique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès ainsi que d’un droit d’information complémentaire, de rectification et, le cas échéant, de suppression sur les données le concernant.

Il peut s’opposer à tout moment à leur exploitation et à leur communication.

L’Utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données le concernant en  contactant :

Don’t Panic Games SAS – France
12 rue de la Folie-Regnault
75011 Paris – France

[email protected] – 01.43.56.73.01

La collecte des données personnelles auprès des mineurs doit faire l’objet d’une information du titulaire de l’autorité parentale.

Nous invitons les parents et les tuteurs à passer du temps en ligne avec leurs enfants, et à participer aux activités interactives proposées sur notre Site. Si vous êtes un enfant (une personne qui n’est pas majeure pour donner son accord relatif au recueil et au traitement de ses données) et si vous souhaitez vous enregistrer sur notre Site, participer à une activité qui nécessite le recueil, la conservation et l’utilisation de vos informations personnelles, il nous faudra également l’accord de vos parents ou de votre tuteur légal quant au recueil, à la conservation et à l’utilisation de vos données personnelles conformément aux termes de la politique relative à la protection de la vie privée, et il faudra également l’adresse e-mail de l’un de vos responsables légaux de façon à ce que nous puissions lui notifier que nous avons reçu vos informations personnelles. Nous ne recueillons pas sciemment les noms et les adresses e-mail des personnes qui ne sont pas majeures pour ces types d’activités sans notifier leurs parents par e-mail et leur donner le choix de supprimer l’adresse e-mail de leur enfant de la base de données applicable se rapportant à cette activité.

8.2. Plateformes sociales

Des boutons de partages sont disponibles sur le Site Don’t Panic Games SAS vers les principaux réseaux sociaux. Si vous choisissez de les utiliser, certaines des actions effectuées avec votre consentement sur le Site Don’t Panic Games SAS apparaîtront également sur les plateformes sociales telles que Facebook, Twitter, Pinterest, Youtube. Vous devez consulter les politiques de confidentialité de ces plates-formes sociales car toutes vos activités sur le Site web Don’t Panic Games SAS qui seront publiées sur ces plateformes sociales ne seront plus régies par la Politique de Confidentialité de Don’t Panic Games SAS.

8.3 Cookies et pixel invisibles

Lorsque vous utilisez le Site Don’t Panic Games SAS, ce dernier reçoit et enregistre des données provenant de votre navigateur et peut avoir recours à diverses méthodes pour recueillir ces informations comme, par exemple, des cookies et des pixels invisibles.

Un cookie est généralement un petit fichier texte envoyé par le Site et enregistré sur votre navigateur lorsque vous visitez le Site. Les cookies HTTP peuvent être enregistrés pendant une durée qui sera limitée au temps que vous passez sur un Site donné (il s’agit alors de cookies de session) ou peuvent rester enregistrés sur votre navigateur pendant une durée déterminée plus longue que celle de votre session en cours (on parle alors de cookies permanents). Les cookies fonctionnent en association avec le contenu du Site Internet lui-même afin de collecter et d’enregistrer des données. Les cookies ne sont porteurs d’aucun virus et ne peuvent pas installer de logiciels malveillants.

Les cookies qui sont installés par le domaine des Sites que vous visitez (le domaine figurant dans la barre d’adresse) sont appelés des cookies de première partie. Les cookies de première partie sont généralement utilisés afin de vous reconnaître lorsque vous naviguez d’une page à une autre, ou lorsque vous revenez sur le Site à l’occasion d’autres visites. Ces cookies peuvent être lus uniquement par le domaine qui les a installés.

Les cookies qui sont installés par des domaines autres que celui qui figure dans votre barre d’adresse sont appelés des cookies tiers. Les cookies tiers sont utilisés afin de suivre les utilisateurs d’un Site à un autre et permettent, par exemple, de vous proposer des publicités susceptibles de vous intéresser.

Un pixel Internet est une image graphique quasiment invisible dont la taille ne dépasse généralement pas 1 pixel x 1 pixel. Il est placé sur le Site Internet ou dans un email et a pour but d’analyser le comportement d’un utilisateur qui visite le Site Internet ou qui envoie l’email en question. Le Site Internet peuvent utiliser des balises Internet à de nombreuses fins, notamment, à des fins d’évaluation analytique de l’utilisation du Site, publicitaires, d’audit et de production de rapports, et de personnalisation du contenu et des publicités. Les pixels Internet sont également appelés balises Internet, pixels espions et pixels invisibles.

8.4. Quelle utilisation est faite des cookies et des pixels invisibles sur le Site ?

Don’t Panic Games SAS utilise les cookies et les pixels invisibles afin de suivre – de manière générale uniquement – l’utilisation par nos visiteurs du Site Don’t Panic Games SAS et de déterminer leur préférences (par exemple leur préférences de navigation). Ces informations nous permettent de fournir des services à nos Clients ou d’améliorer leur expérience sur notre Site. Nous utilisons également des cookies afin de leur communiquer des données globales relatives à la fréquentation et l’interaction du Site, d’établir des tendances et d’obtenir des statistiques etc., dans le but de fournir de meilleures expériences en ligne et d’améliorer les outils que nous proposons sur le Site. Don’t Panic Games SAS pourrait avoir recours aux services de tiers afin de nous assister dans le cadre de la collecte de données. Toutefois, ces personnes seront autorisées à utiliser les informations recueillies uniquement dans le but d’aider Don’t Panic Games SAS à exercer et optimiser son activité. D’une manière générale, les cookies du Site web entrent dans trois catégories :

• Les cookies strictement nécessaires
  Ces cookies toujours activés sont absolument nécessaires au bon fonctionnement du Site. Cette catégorie inclut les cookies qui permettent au Site de vous reconnaître au cours d’une même session ou, si vous en faites la demande, d’une session à une autre. Ils vont vous permettre de gérer votre panier d’achats dans de bonnes conditions et contribuent au bon déroulement de la procédure de validation de la commande. En outre, ils nous aident à régler les problèmes de sécurité et à nous conformer aux réglementations en vigueur.
• Les cookies de fonctionnalité et de performance
  Ces cookies analytiques nous permettent d’optimiser le fonctionnement du Site en conservant des données relatives à votre utilisation du Site, de manière anonyme. Ils nous aident également à identifier les séries et titres que nous pourrions vous recommander. Dans certains cas, ces cookies permettent d’améliorer la vitesse à laquelle nous pouvons traiter votre demande, de mémoriser les préférences que vous avez choisies sur le Site et de vous connecter aux réseaux sociaux auxquels vous appartenez. La désactivation de ces cookies pourrait être à l’origine de recommandations mal adaptées et d’une lenteur du Site et de ses services associés. Vous pourriez également ne pas être en mesure de communiquer correctement avec Facebook, Twitter ou d’autres réseaux sociaux.
• Les cookies utilisés à des fins publicitaires
  Ces cookies recueillent des données qui nous permettront de vous proposer des publicités mieux adaptées à vos goûts, à la fois sur le Site et sur d’autres Sites Internet. Les données collectées sont anonymes : elles ne sont liées à aucune donnée à caractère personnel vous concernant que vous auriez communiquée à Don’t Panic Games SAS. La désactivation de ces cookies pourrait donner lieu à la diffusion de publicités qui ne seraient pas adaptées.

8.5. Comment puis-je modifier le paramétrage de mon ordinateur concernant les cookies ?

Vous pouvez paramétrer votre ordinateur afin qu’il vous adresse un avertissement chaque fois qu’un cookie est envoyé, ou choisir de désactiver tous les cookies. Ces opérations peuvent être réalisées en accédant aux paramètres de votre navigateur. Chaque navigateur étant un peu différent, nous vous invitons à consulter le menu Aide de votre navigateur afin de savoir comment modifier vos cookies de manière appropriée. Si vous désactivez les cookies, vous n’aurez pas accès à de nombreuses fonctionnalités qui facilitent l’utilisation du Site Internet, de ses services associés, ainsi que de certains de nos services ne fonctionneront pas correctement. Par ailleurs, nous pouvons être amenés à collaborer avec d’autres sociétés qui utilisent des technologies de suivi (tracking) pour diffuser, en notre nom, des publicités sur Internet. Ces sociétés sont susceptibles de collecter des informations non nominatives relatives à vos visites sur notre Site et votre interaction avec nos communications, comme la publicité.

Article 9 : Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, logiciels, illustrations et images fixes ou animées reproduits ou mis à disposition sur ce site sont protégés par le droit d’auteur, et ce dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seules les représentations gratuites et destinées à un usage privé dans le cercle de famille sont autorisées. Les autres droits étant réservés, toute reproduction totale ou partielle du Site www.dontpanicgames.com et de ses produits est strictement interdite. Vous vous engagez à ne pas modifier, copier, republier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit, les programmes et informations.